Mentions légales

Editeur du site

Le site www.via-numerica.net est la propriété exclusive de la Société par actions simplifiée (SAS) Via numérica, représentée par M. Eric Bouchet, et enregistrée au registre de commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro 483 678 660.

Siège social : 383 rue Louis Rustin – 74166 Archamps

SIRET :  483 678 660 00026

Email : contact@via-numerica.net

Le directeur de la publication est Mr Eric Bouchet, représentant légal de la société Via numérica.

Création du site par Via numérica

 

Hébergeur du site

Le site www.via-numerica.net est hébergé par la société Via numérica, dont les informations de contact sont décrites ci-dessus.

Crédits photos du site:  Via numérica,  Designed by Freepik

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.via-numerica.net, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Via numérica. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Via numérica est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Via numérica ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Via numérica peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

 

Liens hypertextes

Via numérica n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.via-numerica.net ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Via numérica notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Données personnelles

Les données recueillis sur le site internet reste la propriété de Via numérica. Elles ne sont en aucun cas cédés, loués ou échangés.

La collecte de ces données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, sous le numéro 2130051 v 0 .

 

Cookies

Afin de disposer d’informations sur la manière dont les internautes utilisent le site, une solution de statistique est utilisée. Pour fonctionner, cette solution positionne des cookies et collecte des informations qui seront ensuite stocker sur leurs serveurs. Certains cookies sont permanents et permettent une identification du visiteur sur le site lors d’une visite ultérieure, d’autres expirent entre 15 et 30 jours.

 

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

nous contacter